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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOTIVE PRODUCTS FRANCE
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E R S A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E R S A
AUTOMOTIVE PRODUCTS FRANCE, société anonyme, 177, rue des Fauvelles, 92404 COURBEVOIE.

Numéro de dépôt :
1248585
Date de dépôt :
19/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/1993

Présentation de la marque E R S A

Déposée le 19 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOTIVE PRODUCTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E R S A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOTIVE PRODUCTS FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque E R S A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E R S A est expirée depuis le 19 octobre 1993.

AUTOMOTIVE PRODUCTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AUTOPROCESS


AUTOMOTIVE PRODUCTS FRANCE, société anonyme, 177, rue des Fauvelles, 92404 COURBEVOIE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.